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Patrimoine

2 participants

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Patrimoine Empty Patrimoine

Message par Camillah.O Mer 11 Aoû - 14:19

Bonjour,
De quelle manière peut-on définir la notion de patrimoine ?
Merci de votre réponse

Camillah.O

Messages : 13
Date d'inscription : 04/08/2021

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Patrimoine Empty Re: Patrimoine

Message par Thierry12 Ven 13 Aoû - 13:58

Bonjour,
Le patrimoine désigne l'ensemble des biens appartenant à une personne, mais aussi ses obligations, le tout considéré comme une universalité de droit. Une personne physique comme une personne morale possède un patrimoine. Ainsi, le patrimoine est constitué d'un ensemble de droits et d'obligations qui peuvent être acquis ou transférés par différents moyens.
LA COMPOSITION DU PATRIMOINE
- Les biens immobiliers
- Le patrimoine financier
- Le patrimoine professionnel
Plusieurs éléments peuvent constituer le patrimoine tels que :
- Les meubles, les véhicules et tout autre mobilier.
- Les œuvres d'art ou les objets de collection
- Propriété intellectuelle : brevets et droits d'auteur
- Les droits à percevoir une rente telle qu'une pension de retraite
- Les droits d'usufruit ou de nue-propriété

Thierry12

Messages : 9
Date d'inscription : 05/08/2021

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